Le travail de nuit, nuit !

Le travail de nuit, nuit !

Bien avant la Commune de 1871, les ouvriers boulangers s’insurgeaient contre le travail de nuit. C’est donc tout naturellement, que celle-ci, dès les premiers jours de son mandat, ordonna l’interdiction de travailler la nuit. Aujourd’hui, après l’assassinat de la Commune, 150 années de productivisme, et en battant sans cesse ses propres records, le capitalisme a prouvé une fois de plus qu’il était capable de se retourner plus vite que son ombre. Propriétaire des moyens de production, il s’évertue à la production aussi durant les heures de sommeil ; au XXI° siècle le travail de nuit est devenu la norme.

La santé est un des principaux vecteurs de lutte du prolétariat au XIX° siècle, mais par la suite celui-ci s’est bien laissé déborder ; alors qu’après 39-45, il se battait pour des augmentations de salaire, pour réduire sa pénibilité, pour le droit syndical… Sur le papier, certes, on a légiféré pour des comités d’hygiène et de sécurité, une médecine du travail, des conventions collectives… mais sans freiner l’intensification de la production, permise par de rampantes évolutions juridiques, qui, ces trente dernières années, ont multiplié par deux le nombre de salarié-es travaillant de nuit.

Le capitalisme, prince de l’insomnie

Évoquer le travail de nuit, c’est penser de suite aux fonctions régaliennes : la sécurité publique des personnes et des biens, les secours d’urgence, les services de soins… Des métiers d’exception, pour faire que la vie sociale ne se meurt totalement durant le passage nocturne. Mais c’est oublier l’ensemble des agent-es des services techniques nécessaires à la bonne marche des trains, des avions, des autoroutes, du métro, des navires… mais aussi le veilleur de nuit (hôtel, gardiennage…), les fournitures de gaz et d’électricité, le ramassage des ordures, la manutention dans les ports, les restaurants, bars et autres discothèques, la presse et les médias. Moins courant, le métier de détective privé révélant les adultères et, bien entendu, les boulangeries et pâtisseries ; j’en oublie…

D’emblée, une société ultra libérale, aux multiples services sociétaux et consommation fortement ambitionnée fait le choix de sacrifier la santé de millions de salarié-es au profit de l’intérêt privé. Les métiers sanitaires, sociaux et médico-sociaux comptent 40 000 salarié-es de nuit – à temps complet, plus un cinquième en contrats précaires. Les associations à but non lucratif sont également concernées, avec l’exigence de continuité des soins. Compte tenu de l’évolution socio-démographique, le travail nocturne est appelé à croître.

L’industrie n’est pas en reste : quasiment toutes les entités de production manufacturière et industrielle ont organisé des équipes de nuit. C’est vrai dans la sidérurgie, dans l’automobile, la chimie, le raffinage, la surveillance et le gardiennage, les grandes surfaces commerciales, la vente en ligne, la culture, et même dans l’agriculture, l’agroalimentaire ou le BTP (retard de chantiers, réfection des routes…).

Depuis 1990, nous sommes passés en France, de plus de deux millions de salarié-es à quatre millions et demi. Silence dans les confédérations syndicales et patronales. Complétons cette armée du crépuscule avec les quelques centaines de milliers de personnels en astreinte, période pendant laquelle le/la salarié-e, au repos à son domicile, doit être en mesure d’intervenir pour accomplir, un dépannage ou un remplacement…

En France, est considéré comme travailleur de nuit tout salarié qui accomplit soit, au moins deux fois par semaine, selon son horaire de travail habituel, au moins trois heures quotidiennes de travail de nuit, soit un nombre minimal d’heures de travail de nuit pendant une « période de référence » définie dans les conditions suivantes prévues au Code du Travail :

Travail de nuit habituel. Est considéré comme travailleur de nuit « habituel », tout salarié  :

– qui effectue au cours d’une période quelconque de 12 mois consécutifs au moins 270 heures de travail effectif entre 21h et 6h 

– ou qui accomplit, au moins 2 fois par semaine dans son horaire habituel, au moins 3 heures de son temps de travail quotidien entre 21 h et 6 h.

Travail de nuit exceptionnel, c’est le travail qui ne rentre pas dans la définition du travail de nuit habituel et qui n’est pas programmé dans un délai raisonnable. C’est l’inspection du travail qui donnera l’autorisation au regard des caractéristiques particulières de l’activité de l’entreprise.

En principe, le travail de nuit ne doit pas dépasser 40 heures par semaine et le/la salarié-es bénéficie d’un repos quotidien obligatoire d’au moins 11 heures après cette période. Sa mise en place est subordonnée à la conclusion préalable d’une convention ou d’un accord collectif de branche étendue ou d’un accord d’entreprise ou d’établissement. Tel qu’il résulte de l’ordonnance Macron, de 2017, les accords collectifs autorisant le recours au travail de nuit bénéficient désormais d’une présomption simple de conformité à la loi ; c’est tout bénèf pour le Médef !

En principe, les salarié-es peuvent refuser de travailler de nuit sans crainte d’un licenciement lorsque ce travail est incompatible avec leurs obligations familiales impérieuses. S’il accepte de travailler de nuit, il sera prioritaire quand il souhaitera reprendre un poste de jour dans le même établissement – en principe bien sûr.

En contrepartie de l’horaire nocturne, le salarié bénéficie d’une compensation financière prévue par convention ou accord d’entreprise. Il profite également d’une surveillance médicale renforcée tous les 6 mois minimum durant laquelle on appréciera les conséquences de ce travail sur sa santé et sa sécurité.

Une exception : le travail de nuit est, en principe, interdit pour les jeunes n’ayant pas atteint 18 ans.

Macron invente le Travail de soirée

La loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques, appelée loi Macron, autorise les commerces situés au cœur de zones touristiques internationales (ZTI) à retarder l’application des règles relatives au travail de nuit qui débute normalement à 21 heures. Ainsi, les employeurs pourront s’appuyer sur ce dispositif pour faire travailler en mode « soirée », leurs salarié-es de 21h à minuit, avec les même obligations que celles du jour. Voir les articles L.3132-24 L.3122-29 & L.3122-29-1, L.3122-32 du CdT. Mais, cette évolution législative ne saurait remettre en cause un autre principe d’ordre jurisprudentiel ; le travail de nuit notamment au sein de commerces alimentaires traditionnels n’est pas (en principe) toléré, sauf à justifier son caractère impératif pour assurer la continuité de l’activité économique ou à démontrer que ce recours reste exceptionnel.

Par ailleurs, le travail en soirée ne pourra pas être contraint ; les employeurs ne pourront compter que sur les salarié-es volontaires, qui devront préciser leur accord à l’employeur par écrit pour travailler entre 2h et minuit maximum.

Il serait révélateur de lister les territoires non agréés ZTI, vu que des commerces dits de proximité (type Carrefour city) avec un pas de porte dans les quartiers populaires restent bien ouverts jusqu’à « pas d’heure ». En principe encore, la loi prévoit qu’un-e salarié-e ne puisse faire l’objet de discriminations à l’embauche pour ne pas avoir tacitement accepté de travailler en soirée. Il-elle ne peut voir son contrat rompu pour faute du fait d’avoir refusé toute demande incitant à tafer en soirée. Aussi, le contrat de travail du salarié doit continuer à s’exécuter de bonne foi, peu importe sa décision.

Or, cette loi (L.3122-37 du CdT) fonde la notion de « volontariat » qui est loin d’être toujours observée. Quid des établissements dénué de syndicat, ou celui-ci trop complaisant ? Quid du chantage à l’emploi, de l’intimidation d’un chef envers une vendeuse ?

Pour quel salaire

S’agissant de la rémunération, un travailleur de nuit bénéficie de contreparties qui prennent obligatoirement la forme de jours de repos ou de compensations salariales. Entre 21h et 22h, puis entre 5h et 6h du matin le salaire est majoré de 10%. Si le travail nocturne a été prévu à l’avance entre 22h et 5h du matin de manière habituelle ou occasionnelle, la rémunération sera majorée de 30%.S’il a été décidé le jour-même de devoir prendre le poste la nuit de manière occasionnelle, la rémunération sera majorée de 60%. Attention : la majoration de salaire pour avoir bossé la nuit n’est pas obligatoire. Sauf si un accord est prévu par la convention collective ; elle se rajoute au repos, mais ne peut pas s’y substituer.

Exemple : la convention collective des salarié-es des fruits et légumes prévoit deux majorations de salaire : 10% du taux horaire pour chaque heure de travail nocturne habituelle et 20% du taux horaire pour chaque heure nocturne exceptionnelle.

Nous sommes très loin des salaires pour les ouvrier-es des équipes de nuit dans l’industrie chimique, où les horaires nocturnes dans les années 70 étaient majorés de 100 % du salaire de base.

Les dégâts sanitaires

En 1892, une loi interdit le travail de nuit des femmes dans l’industrie.

En 2001 l’UE vote pour l’égalité professionnelle entre hommes et femmes, l’État français entérine cette obligation, et lève ainsi l’interdiction de travail de nuit pour les femmes au nom de l’égalité de genre. Il y eut bien une controverse des plus animée : fallait-il combattre la discrimination en se prononçant pour l’autorisation du travail de nuit des femmes ? Fallait-il, au contraire, maintenir l’interdiction aux raisons des nuisances liées à ces horaires, cela au nom du progrès social ?

Victoire pour l’UE ultra-libérale et le patronat : les femmes seraient des hommes comme les autres. Et si les patrons veulent produire davantage la nuit, au diable la santé des salarié-es.

Fatigue et pénibilité catalysent l’équilibre psychique et physique des travailleureuses, qu’importe pour le Jupiter de l’Elysée affirmant le 3 octobre 19 : « moi je n’aime pas le mot pénibilité parce que ça donne le sentiment que le travail serait pénible ». Or, si ce substantif désigne à l’origine une fatigue, une lassitude morale, son glissement vers un risque pathologique est largement prouvé. Mais ça, ça amuse ce banquier, qui prétend ne dormir que 3h par nuit. Tout s’explique !

Pour les expert de l’ANSES (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation) : « Lors du travail de nuit, il se produit une désynchronisation entre les rythmes circadiens calés sur un horaire de jour et le nouveau cycle activité-repos/veille-sommeil imposé par le travail de nuit. Cette désynchronisation est aussi favorisée par des conditions environnementales peu propices au sommeil : lumière du jour pendant le repos, température en journée plus élevée qu’habituellement la nuit, niveau de bruit plus élevé dans la journée, rythme social et obligations familiales », selon le rapport de l’Agence de 2016.

15 % des salarié-es ont un corps qui reste toujours soumis à des paramètres extérieurs ; aller à l’encontre du rythme biologique perturbe la santé. L’agence établit un lien entre travail de nuit et maladies cardio-vasculaires, obésité, dépression, insomnie de jour, troubles neurologiques, cancers, en particulier celui du sein chez les femmes, etc. Malheureusement, il n’existe aucune étude officielle portant sur les dégâts psychologiques et sociaux du travail de nuit.

L’exponentiel travail de nuit

Si le travail de nuit est une liberté pour certain-es, il est surtout une nécessité budgétaire pour la grande majorité. Il ne faut pas se leurrer, si le salaire était à la hauteur du travail produit, peu iraient œuvrer aux plombes de Morphée. Avec le capitalisme, tout est question de rentabilité et d’économie, donc d’accumulation ; le partage du profit n’est toujours pas à l’avantage du salariat dans la lutte de classes.

On peut d’ailleurs s’interroger sur les raisons du silence des partis politiques en liesse électorale, des syndicats et autres structures de gauche sur la question du Travail. N’est-ce pas ce travail qui justement enrichit la société, et bourre les coffres de la bourgeoisie ?! N’est-ce pas pendant cette campagne électorale que surgit le dernier rapport sur le travail de nuit ; accointance oblige, silence de la presse pour cette question aux candidat-es.

Sur les réseaux sociaux les révélations concernant les inconvénients salariaux comme les avantages patronaux ne se bousculent pas. Quant au travailleur il n’a pas son mot à dire sur les législations qui lui sont imposées. En effet, la robotique, les chantiers faramineux, la production les énergies (gaz, pétrole, nucléaire), les nouvelles technologies sont autant de moyens d’imposer la productivité 24H sur 24, 5 jours, voire 7, par semaine. Le transport, le raffinage, la chimie, l’automobile, l’agroalimentaire, sont les principales industries œuvrant de nuit bien que la présence humaine ne soit pas indispensable contrairement aux secours à la personne. La durée d’amortissement de l’outillage et des machines, dans le cadre de la concurrence capitaliste et de la compétitivité internationale, sont les principales raisons. Le travail est toujours considéré comme un coût exorbitant pour les « investisseurs » et l’État patron. Ce système s’est étendu, bien évidemment, dans le monde entier, y compris dans le commerce, faisant voler en éclat la réglementation de la durée du travail. Si la classe ouvrière ne se réveille pas de sa léthargie, les limites du temps de travail se réduiront encore.

Pour finaliser, constatons que les industries citées, non seulement ne considèrent pas la santé de leurs salarié-es, mais en plus, sont toutes climatosceptiques : grosses pollueuses…

Jano Celle, le 26 janvier 22.

Article paru dans le n°79 de Pour l’Emancipation Sociale.

Le capitalisme à l’assaut du sommeil, par Jonathan Crary

Aux États-Unis, la recherche militaire s’intéresse de près à un oiseau migrateur, le bruant à gorge blanche. Sa particularité : pouvoir voler plusieurs jours d’affilée sans dormir. Les scientifiques qui l’étudient rêvent de façonner, demain, des soldats insomniaques, mais aussi, après-demain, des travailleurs et des consommateurs sans sommeil.

24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, tel est le mot d’ordre du capitalisme contemporain. C’est l’idéal d’une vie sans pause, active à toute heure du jour et de la nuit, dans une sorte d’état d’insomnie globale. Si personne ne peut réellement travailler, consommer, jouer, bloguer ou chater en continu 24 heures sur 24, aucun moment de la vie n’est plus désormais exempt de telles sollicitations. Cet état continuel de frénésie connectée érode la trame de la vie quotidienne et, avec elle, les conditions de l’action politique.

C’est en 2013 qu’ il publie 24/7: Late Capitalism and the Ends of Sleep (publié en France en 2014 sous le titre 24/7: Le Capitalisme à l’assaut du sommeil). il y analyse le rapport entre sommeil et capitalisme. « Depuis la dernière décennie du XXe siècle jusqu’à aujourd’hui, avec l’effondrement des formes de capitalisme contrôlées ou régulées aux États-Unis et en Europe, il n’y a plus aucune nécessité interne à ce que le repos et la récupération demeurent des facteurs de croissance et de profitabilité économique. Dégager du temps de repos et de régénération humaine coûte à présent tout simplement trop cher pour être encore structurellement possible au sein du capitalisme contemporain ». Le capitalisme qui s’est développé après avoir brisé au préalable les structures des sociétés rurales, est en train de coloniser non seulement l’esprit humain mais surtout son repos. Car le sommeil demeure le plus grand affront et insolent bastion de résistance à la voracité du capitalisme car il est difficile de lui attribuer une valeur, alors que « la plupart des nécessités apparemment irréductibles de la vie humaine – la faim, la soif, le désir sexuel et, récemment, le besoin d’amitié – ont été converties en formes marchandes ou financiarisées ».

Dans cet essai prétendument brillant et accessible, Jonathan Crary combine références philosophiques, analyses de films ou d’œuvres d’art, pour faire un éloge paradoxal du sommeil et du rêve, subversifs dans leurs capacités d’arrachement à un présent englué dans des routines accélérées.

PGRI : entrave à sa mise en place (2)

Pour une réelle étude du PGRI

Dans la première partie de ce dossier, une lettre ouverte aux élu-es du Pays-Thur-Doller est mise en ligne afin d’insister pour une réflexion davantage approfondie, ainsi que pour en informer le public.

Dans cette seconde partie, sont présentés les liens relatifs au plan mis en place par l’Etat, et des courrier s’y afférents.

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PGRI : entrave à sa mise en place (1)

Appel pour une réelle étude du

Plan de Gestion des Risques Inondation

La Préfète de la région Grand-Est, par une correspondance du 24 février 2021, faisait parvenir à l’ensemble des mairies & des intercommunalités, des documents de consultation relatifs au projet de Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI). Le projet comprend : la mise à jour du Plan de Gestion des Risques d’Inondation (PGRI) ; des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) ; des programmes de mesures associées, au titre du cycle 2022/2027. C’est donc naturellement que notre association est attentive aux suites de cette consultation. Et qu’elle constate que l’ensemble des mairies du Pays-Thur-Doller ont rejeté ce plan.

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Effondrement – par Carlos Taibo

EFFONDREMENT

Capitalisme terminal, transition éco-socialiste, éco-fascisme

La discussion sur un possible effondrement général du système n’est actuellement pas très présente dans les médias de non-communication. Elle ne l’est pas non plus dans le discours des responsables politiques, même pour celles & ceux qui se font passer pour innovateurs-trices et alternatifs-ves. Par contre, elle se révèle dans la littérature et dans le cinéma, mais elle renvoie avant tout au divertissement et n’a pas pour objectif d’articuler une discussion critique.

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Coops agricoles néolibérales

Coopératives agricoles néolibérales

Evoquer le néolibéralisme, c’est rappeler les gigantesques effets dévalorisant du travail, des collectifs d’individus, de la nature juste bonne à sa domestication, du chacun pour soi, autorisant tous les opportunismes, où tout est monnayable. L’agriculture illustre à merveille ce dogme au regard du fonctionnement et de la gestion des coopératives agricoles, notamment en France. La coopérative (selon Wikipédia) est la combinaison d’un regroupement de personnes et d’une entreprise, fondée sur la participation économique des membres en capital et en opération. Son organisation et son fonctionnement sont caractérisés par des principes et des valeurs qui confèrent à chaque Coop un caractère universel quel que soit son objet ou son secteur d’activité. Ainsi, pour les prises de décision, elle repose sur un principe autogestionnaire : une personne = une voix. Les salarié-es et les membres-usagers sont ainsi tous et toutes égaux en droit, quel que soit le statut de leurs membres (client-es, employé-es, utilisateurs-trices ou résident-es) et de leur montant en capital. Enfin, les Coops s’appuyant, à l’origine, sur la valeur du travail et des travailleureuses, ne placent pas le profit comme une priorité. L’évolution de ce mode coopératif, nous le verrons, va totalement à l’encontre de ces principes.

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